Enquête publique

Par arrêté, la Métropole Aix-Marseille-Provence a ordonné l’ouverture de l’enquête publique unique portant sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Métropolitain, arrêté le 27 juin 2024. Ce document a pour objet l’expression d’une vision collective de l’aménagement et de l’organisation du territoire métropolitain à horizon 2040, ainsi que la définition des grandes orientations […]

Dans le cadre de l’élaboration du PLUi  du Pays d’Aix (36 communes), une enquête publique se tient du 20 février 2024 jusqu’au 4 avril 2024 pour permettre à tous d’émettre des avis ou des remarques sur le dossier.    Pour exprimer son avis pendant l’enquête publique :   – Via un registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-plui-paysdaix  – Par mail à : enquetepublique-plui-paysdaix@mail.registre-numerique.fr  – Sur les registres d’enquête papier disponibles dans les […]

Dans le cadre de son élaboration, et après la phase de concertation qui a permis d’aboutir à l’arrêt du projet de PLUi le 12 octobre 2023, une enquête publique se tient du 20 février 2024 jusqu’au 4 avril 2024 pour permettre à tous de prendre connaissance du dossier et d’émettre des avis ou des remarques. […]

La Métropole Aix Marseille-Provence a engagé l’élaboration d’un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sur les 36 communes du pays d’Aix. Ce document est destiné à adapter la règlementation nationale de publicité et des enseignes aux spécificités du territoire afin notamment de mettre en valeur le cadre de vie, le patrimoine et les paysages. Dans […]

Une enquête publique va se dérouler du mercredi 26 avril 2023 (9h) au vendredi 12 mai 2023 (17h) inclus en mairie de Simiane-Collongue. Retrouvez l’avis d’enquête publique ci-dessous :

qui se tiendront du 13 Mars au 14 Avril 2023